Emoi créé par le retour à la Région Auvergne-Rhône-Alpes d'un élu mis en examen pour agressions sexuelles
L'un (Samuel Arnaud, élu ex-PS de la Drôme) est mis en examen pour agressions sexuelles sur deux mineures de moins de quinze ans depuis juin 2022. L'autre (Axel Marin, EELV, Métropole de Lyon) a fait l'objet d'une procédure interne dans son groupe pour des faits de pressions psychologiques sur un attaché du groupe. Des faits qui auraient poussé ce dernier à démissionner.
L'exécutif a saisi le parquet sur l'affaire MarinAbsent durant trois sessions, Samuel Arnaud, qui était professeur de guitare au conservatoire de Valence, est réapparu ce jeudi dans l'hémicycle. Axel Marin, qui était co-président de son groupe et intervenait régulièrement avant la procédure interne dont il a fait l'objet, est sorti ce jeudi de son mutisme, après deux sessions sans intervention.
"Si Axel Marin reprend la parole, cela veut-il dire qu'il est lavé de tout soupçon ?", s'étonne Stéphanie Pernod, la première vice-présidente de la Région. La réponse, elle souhaite que ce soit la justice qui la donne. L'exécutif a en effet indiqué dans la foulée avoir saisi le parquet au nom de l'article 40 qui oblige élus et fonctionnaires à signaler toute infraction.
On peut lire dans le signalement transmis ce jeudi au parquet : "Ces faits graves ayant eu lieu au sein des locaux du conseil régional, et concernant des collaborateurs affectés au sein de ce groupe, sont susceptibles d'avoir pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail de ces agents susceptible de porter atteinte à leurs droits et à leur dignité, d'altérer leur santé physique ou mentale et de compromettre leur avenir professionnel au sein de leur groupe."
Sans nier les faits, les écologistes estiment que la procédure interne est close et qu'Axel Marin peut désormais reprendre une activité normale. "Sa réintégration a été très progressive, et elle arrive au bout d'un cheminement. Il a reconnu les faits, il a fait l'objet d'une médiation interne et a effectué une formation", indique Grégoire Verrière, élu écologiste du Puy-de-Dôme.
Quand on fait l'objet de deux perquisitions du Parquet national financier en moins de six mois, on ne la ramène pas.
Au sujet de Samuel Arnaud, la présidente du groupe socialiste Najat Vallaud-Belkacem rappelle que "dans le quart d'heure qui a suivi sa mise en examen, il a été exclu du groupe et du parti", mais que la loi ne permet pas de le contraindre à la démission. "Bien sûr que cela me choque qu'il soit là", ajoute Jean-François Debat, ancien président du groupe.
"Au lendemain de la Journée internationale des droits des femmes, alors que l’on a commencé notre séance publique avec un rapport pour soutenir les femmes iraniennes, j'ai vu (Samuel Arnaud) assis en face de moi... Il y a un vrai problème moral, surtout que le groupe PS n’a pas manqué aujourd’hui de nous donner de grandes leçons. Je suis choquée, d’autant plus qu’il y avait des jeunes dans la tribune."
La gauche dit ne pas être dupe de ce "nouvel écran de fumée". "Quand on subit deux perquisitions du Parquet national financier en moins de six mois, on ne la ramène pas. C'est de la politique sale", déclare Maxime Meyer, qui a remplacé Axel Marin à la co-présidence du groupe Verts. L'élu de l'Ain fait référence à une perquisition portant sur des membres du cabinet de Laurent Wauquiez, et une autre sur le "Dîner des sommets", qui a réuni en juin dernier une centaine de convives autour de Laurent Wauquiez pour une facture de plus de 100.000 euros, payés par la Région.
Le retour actif d'Axel Marin dans l'hémicycle régional a conduit l'exécutif à déclencher l'article 40 qui oblige un fonctionnaire ou un élu à signaler une infraction au parquet.
Samy Kéfi-Jérôme "ne reviendra pas". L'élu de centre droit Samy Kefi-Jérôme, mis en cause dans l'affaire du chantage à la sextape à Saint-Etienne, est dans une situation comparable à celle de Samuel Arnaud. Exclu du groupe de la majorité régionale et démis de ses délégations dès les révélations de cette affaire, il est officiellement toujours conseiller régional, car la loi ne l'oblige pas à démissionner. Mais à la différence de Samuel Arnaud, il n'est jamais réapparu à la Région. "Les faits sont-ils comparables ?", interroge Stéphanie Pernod, avant d'ajouter : "Je peux vous affirmer qu'il ne reviendra pas." Dans la majorité de Laurent Wauquiez figure également Michel Fanget, condamné il y a un an à six mois de prison avec sursis, 8.000 euros d'amende et cinq ans de privation du droit d'éligibilité pour complicité d'escroquerie de la sécurité sociale.
Laurent Bernard